Temps de travail et repos

En tant que conducteur professionnel, vous devez suivre deux réglementations en même temps. Les règles sur les temps de conduite et de repos (kör- och vilotider) du règlement européen 561/2006 limitent la durée pendant laquelle vous conduisez et le temps de repos que vous prenez. La loi (2005:395) sur le temps de travail dans certains transports routiers (lagen om arbetstid vid visst vägtransportarbete) limite votre temps de travail total, c'est-à-dire y compris le chargement, l'attente et les tâches administratives. Le chronotachygraphe (färdskrivare) est l'outil qui enregistre les deux. Ce chapitre montre comment ces règles s'articulent.

Quatre sortes de temps

Tout ce que vous faites pendant une journée de travail entre dans l'une des quatre catégories du chronotachygraphe :

Activité	Exemples
Conduite	Le temps pendant lequel le véhicule est en mouvement et que vous conduisez
Autre tâche (annat arbete)	Chargement, déchargement, plein de carburant, lavage, tâches administratives, conduite exemptée des règles
Disponibilité (tillgänglighet)	Temps pendant lequel vous êtes disponible pour travailler mais ne travaillez pas, par exemple lorsque vous attendez de pouvoir charger
Pause et repos	Temps dont vous disposez librement

La pause n'est que du temps dont vous disposez librement. Si pendant la « pause » vous vous occupez quand même du chargement, il s'agit d'une autre tâche, et la pause ne compte pas.

Les temps de conduite et de repos en bref

Règle	Limite
Durée de conduite journalière	9 heures, 10 heures au maximum deux fois par semaine
Durée de conduite par semaine	56 heures
Durée de conduite sur deux semaines consécutives	90 heures
Pause	45 minutes après 4,5 heures de conduite, ou 15 + 30 minutes
Repos journalier normal	11 heures, ou fractionné en 3 + 9 heures
Repos journalier réduit	au moins 9 heures, au maximum trois fois entre deux repos hebdomadaires
Repos hebdomadaire normal	45 heures
Repos hebdomadaire réduit	au moins 24 heures, compensé avant la fin de la troisième semaine suivante
Début du repos hebdomadaire au plus tard	après six périodes de 24 heures

(Règlement (EG) nr 561/2006, articles 4, 6, 7 et 8.)

Un exemple de calcul : vous avez conduit 10 heures le lundi et 10 heures le mercredi. Vous avez alors utilisé les deux prolongations de la semaine, et le vendredi, vous pouvez conduire au maximum 9 heures.

Les conducteurs d'autobus en service occasionnel de voyageurs (tillfällig persontrafik) ont quelques règles particulières, par exemple la possibilité de diviser la pause en deux pauses d'au moins 15 minutes. Elles sont décrites dans la partie autobus.

La loi sur le temps de travail dans les transports routiers

La loi sur le temps de travail dans certains transports routiers s'applique à vous si vous effectuez des transports soumis aux règles sur les temps de conduite et de repos. Le temps de travail (arbetstid) est toute la période entre le début et la fin du travail, y compris le temps pendant lequel vous devez être prêt à travailler.

Les règles principales (lag 2005:395 12, 14, 15 och 18 §§) :

• 60 heures de travail au maximum au cours d'une semaine donnée.
• 48 heures par semaine au maximum en moyenne sur une période de référence de quatre mois.
• Le travail de nuit (nattarbete) est un travail effectué à un moment quelconque entre 1 h 00 et 5 h 00. Si vous travaillez de nuit, le temps de travail ne doit pas dépasser 10 heures sur la période de 24 heures. Des dérogations peuvent être prévues par une convention collective (kollektivavtal).
• Vous ne devez jamais travailler plus de 6 heures d'affilée sans pause.
• Si vous travaillez de 6 à 9 heures, la pause doit être d'au moins 30 minutes. Si vous travaillez plus de 9 heures, elle doit être d'au moins 45 minutes. Les pauses peuvent être divisées en périodes d'au moins 15 minutes.

L'employeur doit tenir un registre du temps de travail et le conserver pendant au moins deux ans.

La différence entre temps de conduite et temps de travail

Il est facile de confondre les chiffres. Raisonnez ainsi :

• 56 heures est la durée de conduite maximale par semaine.
• 60 heures est le temps de travail maximal par semaine.
• 48 heures est le temps de travail moyen maximal par semaine.
• 4,5 heures est la durée de conduite la plus longue sans pause.
• 6 heures est la durée de travail la plus longue sans pause.

Les deux réglementations s'appliquent en même temps, et vous devez suivre la règle la plus stricte dans chaque situation.

Le chronotachygraphe relie tout

Le chronotachygraphe enregistre automatiquement la conduite. C'est à vous de veiller à ce que la bonne activité soit sélectionnée lorsque vous ne conduisez pas. Règles importantes (règlement (EU) nr 165/2014) :

• La carte conducteur (förarkort) est personnelle, et vous ne pouvez utiliser que la vôtre (article 27).
• Saisissez le pays où la journée de travail commence et se termine.
• Le temps pendant lequel vous avez été absent du véhicule et avez travaillé à autre chose est saisi manuellement sur la carte conducteur (article 34.3).
• Lors d'un contrôle, vous devez pouvoir présenter la journée en cours et les 56 jours précédents.
• Une carte perdue ou défectueuse doit être signalée dans les sept jours. Vous pouvez ensuite conduire au maximum 15 jours calendaires avec des impressions (article 29).

Dérogations en cas d'événements imprévus

Si un imprévu survient, par exemple un grave accident de la circulation ou des conditions météorologiques extrêmes, vous pouvez déroger aux règles dans la mesure nécessaire pour atteindre un emplacement d'arrêt approprié. Cela ne vaut que si la sécurité routière n'est pas compromise. Les motifs de la dérogation doivent être notés (article 12). À titre exceptionnel, vous pouvez aussi conduire jusqu'à une heure de plus pour atteindre votre domicile ou le lieu d'exploitation de l'employeur afin de commencer un repos hebdomadaire, et jusqu'à deux heures de plus pour y arriver en vue d'un repos hebdomadaire normal si vous prenez une pause ininterrompue de 30 minutes juste avant. Cela ne doit pas devenir une habitude.

La rémunération ne doit pas inciter à la fraude

Une entreprise ne doit pas rémunérer les conducteurs en fonction de la distance parcourue, du délai de livraison ou de la quantité de marchandises si cela peut encourager des comportements qui compromettent la sécurité routière, par exemple rouler trop vite ou sauter des pauses (förordning 561/2006, article 10.1).

À retenir

• Quatre activités : conduite, autre tâche, disponibilité, et pause et repos.
• Durée de conduite de 9 heures par jour au maximum, 56 heures par semaine et 90 heures sur deux semaines.
• Temps de travail de 60 heures par semaine au maximum et de 48 heures en moyenne sur quatre mois.
• Le travail de nuit entre 1 h et 5 h limite le temps de travail à 10 heures par période de 24 heures.
• Pause selon la loi sur le temps de travail : jamais plus de 6 heures de travail d'affilée, 30 minutes pour 6 à 9 heures, 45 minutes pour plus de 9 heures.
• Suivez toujours la règle la plus stricte lorsque les deux réglementations s'appliquent.
• La rémunération en fonction de la distance parcourue ou de la quantité de marchandises est interdite si elle menace la sécurité routière.