Temps de conduite et de repos

La fatigue est l'un des plus grands risques pour les conducteurs professionnels. C'est pourquoi l'UE a des règles communes sur la durée pendant laquelle vous pouvez conduire et le temps de repos que vous devez prendre. Ces règles figurent dans le règlement (EG) nr 561/2006, qui a été modifié à plusieurs reprises, notamment par le règlement (EU) 2020/1054. Dans ce chapitre, nous voyons les temps de conduite et de repos (kör- och vilotider) tels qu'ils s'appliquent au transport de marchandises par camion.

Qui est concerné ?

Les règles s'appliquent aux transports de marchandises dont la masse maximale autorisée du véhicule, remorque ou semi-remorque comprise, dépasse 3,5 tonnes (article 2.1 a). Depuis le 1er juillet 2026, elles s'appliquent aussi au transport international de marchandises et au cabotage avec des véhicules de plus de 2,5 tonnes, remorque comprise (article 2.1 aa). Pour ces véhicules plus légers, un chronotachygraphe intelligent (smart färdskrivare) de version 2 est exigé. Les véhicules lourds ont leurs propres délais de transition pour passer à la version 2. Les transports nationaux en Suède avec des véhicules de 2,5 à 3,5 tonnes ne relèvent pas des règles de l'UE.

Certains transports sont exemptés, mais partez du principe que les règles s'appliquent à vous lorsque vous conduisez un poids lourd.

Une semaine et une période de conduite

Une semaine va du lundi 00 h 00 au dimanche 24 h 00 (article 4 i). La durée de conduite journalière correspond à tout le temps de conduite entre la fin d'un repos journalier et le début du repos journalier ou hebdomadaire suivant (article 4 k).

Le temps de conduite

• Par jour : 9 heures au maximum. Deux fois par semaine, vous pouvez prolonger jusqu'à 10 heures (article 6.1).
• Par semaine : 56 heures au maximum (article 6.2).
• Sur deux semaines consécutives : 90 heures au maximum au total (article 6.3).

Exemple : si vous avez conduit 56 heures cette semaine, vous pouvez conduire au maximum 34 heures la semaine prochaine, car 90 − 56 = 34.

La pause

Après 4 heures et 30 minutes de conduite cumulée, vous devez faire une pause (rast) d'au moins 45 minutes, sauf si vous commencez une période de repos (article 7).

La pause peut être divisée en deux parties :

1. d'abord au moins 15 minutes,
2. ensuite au moins 30 minutes.

L'ordre est important. Si vous prenez d'abord 30 minutes puis 15 minutes, l'exigence de pause n'est pas remplie pour le transport de marchandises. Une fois que vous avez pris une pause valable, une nouvelle période de conduite commence.

La pause est votre propre temps. Vous ne devez pas charger, décharger ni faire le plein pendant la pause. Cela compte comme une autre tâche.

Le repos journalier

Un repos journalier (dygnsvila) normal est d'au moins 11 heures consécutives (article 4 g). Dans chaque période de 24 heures suivant la fin du repos précédent, vous devez avoir pris un nouveau repos journalier (article 8.2).

Vous pouvez fractionner le repos journalier normal en deux périodes : d'abord au moins 3 heures, puis au moins 9 heures. Cela fait au total au moins 12 heures.

Vous pouvez aussi prendre un repos journalier réduit d'au moins 9 heures, mais au maximum trois fois entre deux repos hebdomadaires (article 8.4). Un repos journalier réduit n'a pas besoin d'être compensé.

Si vous êtes deux conducteurs dans le même véhicule (équipage multiple, multibemanning), chacun doit avoir pris un nouveau repos journalier d'au moins 9 heures dans les 30 heures suivant la fin du repos précédent (article 8.5). Pendant la première heure, la présence du deuxième conducteur est facultative.

Le repos hebdomadaire

Un repos hebdomadaire (veckovila) normal est d'au moins 45 heures consécutives. Un repos hebdomadaire réduit est d'au moins 24 heures consécutives (article 4 h).

• Un repos hebdomadaire doit commencer au plus tard après six périodes de 24 heures depuis la fin du repos hebdomadaire précédent (article 8.6).
• Au cours de deux semaines consécutives, vous devez prendre au moins deux repos hebdomadaires normaux, ou un normal et un réduit. Dans le transport international de marchandises, vous pouvez prendre deux repos hebdomadaires réduits consécutifs en dehors de l'État d'établissement, s'ils sont compensés et suivis de deux repos hebdomadaires normaux (article 8.6).
• Un repos hebdomadaire réduit doit être compensé. La différence doit être prise en une seule fois, en même temps qu'un autre repos d'au moins 9 heures, avant la fin de la troisième semaine suivant la semaine au cours de laquelle vous avez pris le repos réduit.

Exemple : vous avez pris un repos hebdomadaire réduit de 30 heures. Vous devez alors compenser 45 − 30 = 15 heures.

Où pouvez-vous vous reposer ?

Vous pouvez prendre le repos journalier et le repos hebdomadaire réduit dans le camion s'il dispose d'un couchage approprié et qu'il est à l'arrêt. Un repos hebdomadaire normal et un repos hebdomadaire de plus de 45 heures pris à titre de compensation ne doivent pas être pris dans le véhicule. Ils doivent être pris dans un hébergement (inkvartering) approprié, et l'employeur en paie le coût (article 8.8).

L'entreprise de transport doit aussi organiser le travail de manière à ce que vous puissiez rentrer chez vous, ou au centre d'exploitation de l'employeur, au moins une fois au cours de chaque période de quatre semaines consécutives (article 8.8a).

Ferry et train

Si vous accompagnez le camion sur un ferry ou un train, vous pouvez interrompre un repos journalier normal ou un repos hebdomadaire réduit deux fois au maximum, et les interruptions ne doivent pas dépasser une heure au total. Vous devez avoir accès à une cabine, une couchette ou un lit pendant le repos (article 9.1). Un repos hebdomadaire normal peut être interrompu de la même manière si le trajet en ferry ou en train dure au moins 8 heures et que vous avez accès à une cabine.

Lorsque survient un imprévu

Si c'est compatible avec la sécurité routière, vous pouvez déroger aux règles dans la mesure nécessaire pour atteindre un emplacement d'arrêt approprié (article 12). Vous devez alors noter le motif, par exemple sur une impression du chronotachygraphe (färdskrivare), au plus tard à l'emplacement d'arrêt où vous arrivez.

À titre exceptionnel, vous pouvez aussi conduire jusqu'à une heure de plus pour atteindre le centre d'exploitation de l'employeur ou votre domicile afin de commencer un repos hebdomadaire. Si vous devez prendre un repos hebdomadaire normal, vous pouvez conduire jusqu'à deux heures de plus, à condition de prendre une pause ininterrompue de 30 minutes juste avant (article 12). Cela ne doit pas devenir une habitude.

Le temps de travail est une autre question

Les temps de conduite et de repos portent sur la conduite et le repos. Le temps de travail (arbetstid) total est régi par la loi (2005:395) sur le temps de travail dans certains transports routiers (lag om arbetstid vid visst vägtransportarbete). Le temps de travail ne doit pas dépasser 60 heures au cours d'une semaine donnée et 48 heures par semaine en moyenne sur quatre mois. Vous trouverez plus de détails dans le chapitre YKB sur le temps de travail et le repos.

La fatigue passe avant les règles

Les temps de conduite et de repos sont des limites maximales. Vous ne devez jamais conduire si vous êtes si fatigué que vous ne pouvez pas conduire en sécurité (ordonnance sur la circulation routière (trafikförordningen) 3 kap. 1 §), même s'il vous reste du temps de conduite.

À retenir

• 9 heures de conduite par jour au maximum, 10 heures deux fois par semaine.
• 56 heures par semaine au maximum et 90 heures sur deux semaines.
• Pause après 4,5 heures : au moins 45 minutes, ou d'abord 15 puis 30 minutes.
• Repos journalier normal de 11 heures, fractionné en 3 + 9 heures, réduit à au moins 9 heures trois fois au maximum.
• Repos hebdomadaire normal de 45 heures, réduit à au moins 24 heures, à compenser.
• Le repos hebdomadaire doit commencer au plus tard après six périodes de 24 heures.
• Le repos hebdomadaire normal ne doit pas être pris dans le camion.
• Les règles sont des limites, pas des objectifs. Si vous êtes fatigué, arrêtez-vous.