Chronotachygraphe et carte conducteur

Le chronotachygraphe (färdskrivare) est le « journal de bord » du camion. Il enregistre la durée pendant laquelle vous conduisez, travaillez et vous reposez, et il permet à la police et aux inspecteurs des véhicules de contrôler que les temps de conduite et de repos (kör- och vilotider) sont respectés. Les règles figurent dans le règlement (EU) nr 165/2014. Aujourd'hui, presque tous les camions ont un chronotachygraphe numérique ou intelligent, c'est donc de celui-ci que nous partons ici.

Quatre types de cartes

Il existe quatre types de cartes de chronotachygraphe :

• La carte conducteur (förarkort) : utilisée par vous, le conducteur, pour enregistrer votre conduite et votre repos. Elle est personnelle et valable cinq ans.
• La carte entreprise (företagskort) : utilisée par l'entreprise de transport pour copier les données relatives aux temps de conduite et de repos.
• La carte de contrôle (kontrollkort) : utilisée par les autorités de contrôle, par exemple la police.
• La carte d'atelier (verkstadskort) : utilisée par les ateliers agréés qui réparent ou contrôlent les chronotachygraphes.

La carte conducteur est personnelle

La carte conducteur est la vôtre et uniquement la vôtre. Vous ne pouvez détenir qu'une seule carte conducteur valide et ne pouvez utiliser que la vôtre (article 27). Si un collègue a oublié sa carte, vous ne devez donc pas lui prêter la vôtre. C'est interdit, car les enregistrements indiqueraient alors la mauvaise personne.

Au début de la journée de travail

1. Insérez la carte conducteur dans le lecteur de carte 1 (kortplats 1) avant de commencer à conduire. Si vous êtes deux conducteurs, le deuxième conducteur (medförare) insère sa carte dans le lecteur de carte 2.
2. Saisissez le pays où commence la journée de travail.
3. Saisissez manuellement ce que vous avez fait depuis le dernier enregistrement, par exemple une autre tâche effectuée avant d'arriver au véhicule.

Vous devez utiliser la carte conducteur chaque jour où vous conduisez, à partir du moment où vous prenez en charge le véhicule (article 34.1).

Pendant la journée de travail

La carte conducteur doit rester dans le chronotachygraphe. Vous ne pouvez la retirer que s'il n'est pas possible de la laisser, par exemple lorsque vous changez de véhicule. Si vous faites une pause puis continuez avec le même véhicule, la carte doit donc rester insérée.

Le chronotachygraphe enregistre quatre activités, chacune avec son propre symbole (article 34.5) :

• Conduite : temps enregistré lorsque le véhicule est en mouvement.
• Autre tâche (annat arbete) : tout travail autre que la conduite, par exemple le chargement, le déchargement, le plein et les tâches administratives, pour le même employeur ou pour un autre.
• Disponibilité (tillgänglighet) : temps pendant lequel vous êtes disponible pour travailler mais ne travaillez pas, par exemple lorsque vous attendez de pouvoir charger.
• Pause ou repos : temps dont vous disposez librement.

C'est à vous de veiller à ce que la bonne activité soit sélectionnée. Si vous parcourez un trajet exempté des règles sur les temps de conduite et de repos puis continuez avec une conduite ordinaire, la conduite exemptée est enregistrée comme autre tâche.

Si vous accompagnez le véhicule sur un ferry ou un train pendant un repos, vous sélectionnez le symbole ferry/train pour cette période.

À la fin de la journée de travail

Saisissez le pays où vous terminez de conduire. Un chronotachygraphe intelligent enregistre aussi automatiquement la position. Lorsque vous franchissez une frontière, un chronotachygraphe intelligent de version 2 enregistre lui-même le passage de la frontière. Avec un chronotachygraphe plus ancien, vous devez saisir le code du pays dans lequel vous entrez au premier lieu d'arrêt approprié.

Présenter les données lors d'un contrôle

Lors d'un contrôle routier, vous devez pouvoir présenter les données relatives à vos activités pour la journée en cours et les 56 jours précédents. Cela comprend la carte conducteur, les enregistrements manuels et les impressions. Si vous avez conduit un véhicule équipé d'un chronotachygraphe analogique pendant cette période, vous devez aussi avoir les feuilles d'enregistrement (diagramblad) avec vous (article 36).

Si la carte fonctionne mal ou disparaît

Si votre carte conducteur est endommagée, cesse de fonctionner, est perdue ou volée, les règles suivantes s'appliquent :

• Signalez-le à Transportstyrelsen (Agence suédoise des transports) et demandez une carte de remplacement dans un délai de sept jours calendaires (article 29.4). Un vol doit aussi être déclaré à la police.
• Vous pouvez continuer à conduire sans carte pendant 15 jours calendaires au maximum, ou plus longtemps si c'est nécessaire pour ramener le véhicule à la base de l'entreprise (article 29.5).
• Pendant ce temps, vous justifiez votre temps au moyen d'impressions du chronotachygraphe. Faites une impression au début de la journée, à la fin de la journée et lorsque vous changez de véhicule.
• Une carte endommagée ou défectueuse doit être restituée à Transportstyrelsen (article 29.2).

La responsabilité de l'entreprise de transport

Les données du chronotachygraphe et de la carte conducteur doivent être conservées. L'entreprise de transport doit les copier (télécharger) :

• depuis la carte conducteur au plus tard dans un délai de 28 jours,
• depuis l'unité embarquée (fordonsenhet) au plus tard dans un délai de 90 jours.

L'entreprise doit aussi veiller à ce que les conducteurs aient reçu une formation et des instructions, et contrôler régulièrement que l'équipement est utilisé correctement. L'entreprise ne doit pas inciter les conducteurs à faire un usage abusif du chronotachygraphe (article 33.1).

La manipulation est interdite

Il est interdit de falsifier, de dissimuler ou de détruire des données du chronotachygraphe. Il ne doit même pas y avoir dans le véhicule de dispositif permettant une telle manipulation (article 32.3). Cela vaut que le dispositif soit utilisé ou non.

À retenir

• La carte conducteur est personnelle et valable cinq ans. Ne la prêtez jamais.
• La carte est insérée dans le lecteur de carte 1 par celui qui conduit et doit y rester pendant la journée de travail.
• Saisissez le pays au début et à la fin de la journée.
• Quatre activités : conduite, autre tâche, disponibilité, et pause et repos.
• Lors d'un contrôle : présentez la journée en cours et les 56 jours précédents.
• Carte défectueuse ou perdue : demandez-en une nouvelle dans les sept jours et conduisez au maximum 15 jours avec des impressions.
• La carte conducteur est téléchargée dans les 28 jours et l'unité embarquée dans les 90 jours.